Papier de conformité besoin d'aide

maria1508 9 Messages postés vendredi 18 janvier 2013Date d'inscription 20 novembre 2013 Dernière intervention - 3 nov. 2013 à 12:03 - Dernière réponse : stephanemenard 8 Messages postés lundi 15 juillet 2013Date d'inscription 4 novembre 2013 Dernière intervention
- 4 nov. 2013 à 14:37
Bonjour,
j'ai acheter un vehicule peugeot de 2009 en italie ,
je voudrais savoir si j'ai forcement besoin du papier de conformité europeen , car
j'ai entendu parler que si c'etait un vehicule recent et que l'article (k) afficher sur la carte grise est remplie on avait pas besoin
pouvez vous me confirmer ca
comme papier j'ai :
_ carte grise
_ certificat de proprietaire
_ facture peugeot

merci pour vos reponses

cordialement
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2 réponses

Georges106 5147 Messages postés samedi 23 février 2013Date d'inscription 11 mai 2018 Dernière intervention - 3 nov. 2013 à 12:20
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Merci
Bonjour,
La seule réponse fiable vous sera donnée par la Préfecture.
Amicalement.
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stephanemenard 8 Messages postés lundi 15 juillet 2013Date d'inscription 4 novembre 2013 Dernière intervention - 4 nov. 2013 à 14:37
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Merci
Bonjour maria1508,

Il est en effet obligatoire de présenter un certificat de conformité européen afin d'établir la nouvelle carte grise de votre véhicule précédemment immatriculé en Italie, en plus de justificatifs administratifs et du quitus fiscal. Ce certificat de conformité vous sera délivré par le constructeur ou son représentant dans le pays.

Bien cordialement,
Stephane Menard, Expert carte grise chez Relais Expert'Immat
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