Feux rouge grillé : quelles sont les poursuites ? [Résolu]
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OlivierLinternaute
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Bonjour,
Voici le barème du retrait de points
http://www.linternaute.com/auto/pratique/automobile/la-securite/le-permis/1699/retrait-de-points-le-bareme.html
Et la barème du montant des amendes ici
http://www.linternaute.com/auto/pratique/la-securite/le-permis/1700/montant-des-amendes-le-bareme.html
Voici le barème du retrait de points
http://www.linternaute.com/auto/pratique/automobile/la-securite/le-permis/1699/retrait-de-points-le-bareme.html
Et la barème du montant des amendes ici
http://www.linternaute.com/auto/pratique/la-securite/le-permis/1700/montant-des-amendes-le-bareme.html
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Oui. Griller un feu rouge est dans la liste des infractions relevables "à la volée" Selon l'humeur des bleus, ils peuvent soit :
- ne rien faire : pas de PV donc pas de points retirés,
- ne relever qu'un seul feu grillé et ce sera 1 avis de contraventions qui arrivra à ton domicile, donc 1 amende de 4e classe et 4 points,
- ne relever que 2 feux grillés et ce seront 2 avis de contraventions qui arrivront à ton domicile, donc 2 amendes de 4e classe et 2 fois 4 points,
- relever les 3 feux grillés et ce seront 3 avis de contraventions qui arrivront à ton domicile, donc 3 amendes de 4e classe et 3 fois 4 points, soit les 12 points d'un seul coup ce qui entraînera l'invalidation de ton permis par le SNPC.
Tes 3 infractions n'étant pas simultanées mais consécutives dans le temps et dans l'espace (3 endroits différents), le plafond de retrait de 8 points ne peut s'appliquer.
Il ne te reste plus qu'à espérer qu'ils ne choisissent pas la dernière hypothèse.
- ne rien faire : pas de PV donc pas de points retirés,
- ne relever qu'un seul feu grillé et ce sera 1 avis de contraventions qui arrivra à ton domicile, donc 1 amende de 4e classe et 4 points,
- ne relever que 2 feux grillés et ce seront 2 avis de contraventions qui arrivront à ton domicile, donc 2 amendes de 4e classe et 2 fois 4 points,
- relever les 3 feux grillés et ce seront 3 avis de contraventions qui arrivront à ton domicile, donc 3 amendes de 4e classe et 3 fois 4 points, soit les 12 points d'un seul coup ce qui entraînera l'invalidation de ton permis par le SNPC.
Tes 3 infractions n'étant pas simultanées mais consécutives dans le temps et dans l'espace (3 endroits différents), le plafond de retrait de 8 points ne peut s'appliquer.
Il ne te reste plus qu'à espérer qu'ils ne choisissent pas la dernière hypothèse.
