Suspension de permis pour avoir grillé un stop (1ère fois) ?

Résolu
Utilisateur anonyme - Modifié par ericRg le 9/08/2013 à 19:28
 rabalou - 15 déc. 2014 à 18:52
je me suis fait arrêter ce matin et je dois attendre un courrier du tribunal, et on me dit que je risque une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans ! ça me parait beaucoup.
SVP rassurez-moi !
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20 réponses

Utilisateur anonyme
10 sept. 2009 à 00:16
Bonjour à vous. Pour répondre à votre question, l'infraction au passage à un stop sans un arret imposé est puni de 90 euros d'amende et de 4 points d'enlevés sur votre permis de conduire. Sur la procedure, celle-ci est une procédure dite simple, amendre forfaitaire minorée(cas 4 bis), donc 90 euros et le retrait des points, le code de la route prévoit en effet, LORS d'un éventuel passage au tribunal de Police, une suspention du permis de conduire d'une durée de 3 ans maximum. Dans les cas réels et pas en supposition !! dans votre cas, avez vous au moins!!déjà, un! signé et reconnue l'infraction? si oui ! vous n'aurez que l'amende du timbre amende a regler et un retrait de 4 point maxi par la préfecture. Si vous n'avez pas signé ou fait un refus de reconnaitre l'infraction, vous recevrez une convocation au tribunal de Police pour y conparettre afin de vous soumettre votre infraction , cela se passe souvent dont de plus mauvaises conditions car hormis le refus de reconnaitre l'indraction et meme en primo infraction (ce qui est votre cas) le magistrat est souvent moins tolérant. Dans tout les cas, je n'ai jamais vue jusqu'a maintenant plus de 30 jours de suspention de permis de conduire pour un cas similaire. Je vous souhaite bon courage. Philippe.
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Jean-Claude POREE
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Modifié par ericRg le 9/08/2013 à 19:29
L'amende n'est pas e 90 € surtout s'il est convoqué au tribunal (cas A sur l'avis de contravention). C'est l'amende de 4e classe et le tribunal pourra fixer un montant de zéro euros (cas de la relaxe) ou un montant situé entre 148,50 € mini (montant forfaitaire majoréde 10 % (code pénal) et 750,00 € maxi auxquels il faudra ajouter 22,00 € de frais fixes de procédure.

De plus, le juge fixera une suspension du permis qui ne peut excéder 3 ans. Cette suspensiuon peut être aménagée pour besoins professionnels (permis blanc) mais cette suspension concerne toutes les catégories de permis dont le conducteur est titulaire (auto, moto, PL, etc.) et pas seulement la catégorie pour le véhicule avec lequel il a commis son infraction.

Donc , si l'internaute a, en mains, un avis de contravention noté CLASSE A c'est passage au tribunal. Par contre si c'est noté CLASSE 4 ou 4 BIS, en payant son PV il ne passe pas au tribunal, donc pas de suspension possible.

Quand au retrait de point, ce n'est pas 4 maxi, c'est 4 tout court, et ce n'est pas la préfecture qui décide ni le tribunal, ce n'est pas dans leurs compétences. Le retrait de points est effectué par le SNPC, les préfectures n'ont rien à voir là-dedans.
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Salut,

Je viens de prendre 150€ + 21jours de retrait pour un feu rouge. J'avais 12 points et aucune infraction au compteur.
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Jean-Claude POREE
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7 avril 2012 à 22:34
Une fois l'amende payée, ou une fois le jugement devenu définitif, il y aura 4 points de retirés sur ton permis. Ces 4 points ne seront récupérés que dans 3 ans (délai qui démarre à compter de la date d'effet de retrait des points et non à compter de la date de la commission de l'infraction), sauf si, une fois les points effectivement retirés tu n'optes pour faire un stage volontaires, à tes frais, et les 4 points seront réintégrés dès le lendemain du dernier jour du stage.
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salut, alors moi j ai eu une contravention du type' cas a' parce que soit disant j ai pas respecté le panneau de signalisation , c es t a dire le stop , j ai contesté car je me suis arrête et ensuite j ai pu tourné , donc moi je vais avoir koi en gros svp merci
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Jean-Claude POREE
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12 mai 2012 à 13:25
En règle généale; les FDO, pour le non respect d'un stop, se bornent à dresser un avis de contravention de classe 4. Si l'agent verbalisateur a transformé le CAS 4 en CAS A, c'est que l'interception et la discussion se sont pas très bien déroulées donc l'agent envoie vers le tribunal.

Contester ? sur quelles bases ? avec quels arguents ? En cas de version différente devant le juge, entre celle de l'automobiliste et celle de l'agent assermenté, le juge ne pourra que retenir la seconde, il n'aura pas d'autres choix. La parole d'un agent assermenté pèsera lourd, très lourd, dans la balance.

Les risques :
- amende de 4e classe : minimum 148,50 € (montant forfaitaire + 10 % selon le code pénal - et maxi 750,00 €, + dans tous les cas, 22,00 € de frais fixes de procédure)
- suspension du permis : 3 ans maxi pouvant être assortie du permis aménagé pour besoins professionnels,
+ peines annexes du style : stage de sécurité routière à tes frais, donc sans récupération des 4 points, le stage suivant, qui lui te restituera tes 4 points, ne pouvant se faire qu'un an plus tard au minimum,
- travaux d'intérêt général,
et, de toute façon, la perte des 4 points mais ça, le tribunal ne t'en parlera pas car ce n'est pas dans son pouvoir. Le retrait des points est une sanction administrative obligatoire et consécutive à une sanction pénale devenue définitive.
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Utilisateur anonyme
8 sept. 2009 à 15:09
Purquoi pas la prison non plus? Mais non ils vont vous enlever quelques points et quelques centaines d'euros d'amendes, c tout, ce qui est bizzarement déjà bcp plus que si vous aviez fracassé la tête d'un pauvre inconnu dans la rue! Ah douce france....
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ho oui d'accord avec vous
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bien sure ne pas grillé un stop serais le plus sage ,mais c est vrai que c est une double peine ,perte des points et amande ,alors que la racaille n y risques pas puisque n ont pas de permis ,et pas de revenus .
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A madmax76, ça vous arrive souvent de déterrer des posts vieux de quelques années (celui-ci remonte à 2009 il y a 4 ans) ? intervention totalement inutile.
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normalement 4 points...et 135 euros il me semble...
j'ai grillé un stop...;j'avais pas le controle technique valable...
il y a 3 ans...j'ai pas perdu mon permis...
alors respire...

si tu as + de 4 points encore sur le permis...
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merci beaucoup pour ta réponse!!!
oui j'ai mes 12 points
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malheureusement Aurélien tu te trompe voila le risque encourue pour ce genre d'infraction
Non-respect de l'arrêt au feu rouge,
au stop ou au cédez le passage 135 E 4 pts suspension de 3 ans
tout est dit mieux vos etre un criminel toutefois si vous n'avez pas de "casier routier" comme on pourrait le dir vous risquer simplement l'amende et les 4 points
Aurélien tu peux aller sur le site de la sécurité routière.gouv et tu veras toute les sanction encourrue pour chaque infraction et cela fait froid dans le dos
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 10:00
je suis désoler nathalie de pouvoir te rassurer je ne jeterais pas la pierre non plus en te disant il fallait faire attention et etre consenttré cela arrive a tout le monde mais tres franchement je pense que tu auras le retrait de 4 points plus l'amende quand a la suspenssion de permi je n'y crois pas ou alors 15 jours peut etre mais pas plus a moin que les consigne plus ferme soit passé bon courage et ne te prend pas trop la tête cela arrive a tout le monde tu n'est pas une criminelle ni une voleuse tu ne seras pas ficher au grand banditisme la prochaine fois fait plus attention car généralement c'est la loi des séries comme on dit alors bonne route a toi
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 10:51
Oui ca c'est la théorie, dans la vraie vie elle n'aura évidemment pas de suspension, surtout vu que c'est la 1ère fois.....
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 11:00
tu sais aurelien je me suis fais choper et c'était la premiere fois bilan 2 semaine de suspension 1500€ d'amende attention je ne dis pas que cela était immériter loin de la j'ai jouer j'ai perdu la seule chose que je trouve inamissible c'est que sous couvert de sécurité routière on vous radarise sur une autorout deserte et que l'on vous traite comme un criminelle et oui 200km/h au lieu de 130 km/h je suis en tort il n'y a pas photo la dessu rien a dir par contre une autoroute vide aucun usager dessu vue l'heure je suis plus dangereus qu'un caisseux en ville qui passe a 80km/h devant une école primaire mais la il n'y a jamais les force de l'ordre non sa rapporte plus sur une autoroute voila le bilan sous couvert de sécuriter routiere on vous ponctionne sans relache et oui je pense qu'elle va prendre ses point et son amende mais je ne serais pas si sur qu'elle ne prenne pas tout de meme une legere suspension qui serais tres sevére toute de même cordialement
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 12:30
un Stop est l'équivalent d'un Feu rouge. si vous jouez avec votre vie c'est une chose mais vous n'êtes pas seul ou seules au monde. tant que les individus ne comprendont pas que un véhicule est une arme dangereuse et que des règles sont a respecter rien de bon ne peut sortir à argumenter. il est aussi dans votre cas nécessaire d'étudier la situation précise au jour et à l'instant de l'effraction. 1:avez vous oublié de marquer un temps d'arrêt à un stop en pleine campagne avec complete visibilité? 2 avez vous omis de respecter les regles du code de la rote en risquant de mettre en danger votre vie ou celle d'autrui? 3 le carrefour en question est t il si dangereux que un sens giratoir ou un stop serait necessaire et pourquoi les pouvoirs publiques n'ont rien fait pour améliorer la situation. 4 est ce un excés de zelle ponctuel pour raison financielle dans la commune ou vous vous trouvez. 5 ou etes vous du genre à ne jamais appliquer les règles pensant que c'est pour les autres et pas pour vous aussi? sincèrement votre Oneric
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Utilisateur anonyme
12 oct. 2010 à 19:28
c'est très normal de coller des amendes à des personnes qui grille des feux ou qui ne respecte pas un feu rouge,souvent le contexte fait quon ne merite pas l'amende ni le retrait du permis.,voilà mon cas ,en ville sur une route à 50km aà l'heure,je roulais dans une file d'embouteillage les heures de sorties (17h45),j'étais à limite je suis passé à l'orange mais devant était bloqué donc je reste coincé à la limite des bandes (passage pieton et le feu) la voiture qui devant avance et je la suit voilà que les flics de derrière debarque vous n'avez pas vu le feu ,vous êtes passé à l'orange..et voilà une amende de 90€,cela c'est passé aujourd'hui j'attends mes 72h pour recevoir ma convocation. cela ne fait pas de moi un dangereux de la route ou un homme inconscient qui met la vie d'autrui en danger... et ça c'est injuste
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Moi j'ai eu le droit ce jour à 22 euros d'amende pour un stop coulé dixit le gendarme. J'ai pourtant bien marqué le stop mais il m'a dit que je n'étais pas assez resté longtemps au stop. Ne pouvant rien faire contre sa mauvaise foi je suis contraint de payer ! Là c'est du racket.
J'ai 20 de permis et je n'avais jamais eu d'infractions de ma vie, j'ai les boules !
Les gendarmes sont là toutes les semaines à ce carrefour donc je suis toujours prudent, je passe toujours le stop comme aujourd'hui et la ce jour avec ma femme enceinte que j'emmenai à l'hôpital pour une visite de contrôle... Hop on m'arrête et PV. Je suis pour un respect du code et la justice mais pas pour l'argent facile.
À-t'on un moyen de se défendre contre un gendarme qui vous verbalise à tort et vous fait comprendre que quoi que vous disiez pour votre défense il aura raison et c'est lui qui décide. J'ai honte de cette gendarmerie alors qu'il y a des gens très bien dans les gendarmes, comment lutter contre les abus de pouvoir de quelques starsky et hutch du bitume ?
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Jean-Claude POREE
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7 mars 2012 à 12:05
22 € d'amende ? connais pas. Pour cette infraction c'est une amende de 4e classe et le montant mini est de 90 €. A quoi correspondent ces 22 € ? mystère !
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Pareille pour moi , je viens de faire prendre pour avoir franchis le stop sans arrêt, 22euros m'en sors bien apparemment. Pourquoi 22euros ? approche des élections? quand même pas :)
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Jean-Claude POREE
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29 avril 2012 à 08:46
22 € est le montant des fraix fixe de justice lorsqu'on passe au tribunal. Pour un STOP, c'est amende de 4e classe, donc,
PV remis en main propre = 90 € si paiement sous 3 jours, le jour de la verbalisation est le jour 1 de ces 3 jours, Puis, du 4e au 45e jours, c'est 135 €, dès le 46e jour, c'est 375 €. Si passage au tribunal, le juge peut faire grimper l'amende jusuq'à 750 € +22 € des frais de procédure.

Je rappelle que le montant de l'amende, pas plus que le nombre de points à retirer, n'est pas dans les prérogatives des agents verbalisateurs. C'est tout.
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bonjour ,a peine stationner et sortie de ma voiture les agents de bac m'ont demander si c bien ma voiture donc j'ai repondu oui sachant que mon epoux est a l'interieur de la voiture et j mis les feux de detresse c'eté juste pour acheter une bouteille d'eau ,alors il m'ont dit vous avez un retrait de 4 point et 135 e d'amende et il sont partit est ce que cela est possible svp ?? meme sans me faire une amende ecrite et sans me demander le permis et mon non merci
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Jean-Claude POREE
5 juil. 2012 à 07:34
Ils ont dressé un PV "à la volée". Pour ce faire; ils relèvent le numéro de la plaque miniéralogique du véhicule et le titulaire de la carte grise recevra l'avis de contravention à son domicile.
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 11:05
aurelien ce n'était ni avec mon scénic ni avec ma c5 rire ..........
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 14:40
La réponse d'éric fleure bon la démagogie.....Qui n'a jamais grillé un stop, un feu ou dépassé la limite de vitesse?Personne ou alors un menteur.....
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Utilisateur anonyme
9 sept. 2009 à 16:31
Olivier, je suis motard aussi et je considères que c'est au motard de tripler sa propre sécurité, il ne faut pas compter sur l'attention des automobilistes car on e conduit pas une moto comme une voiture, mais seul les motards peuvent comprendre cela....Natahlie a grillé un stop , oui bon ca arrive à tout le monde, maintenant ce n'est pas comme si elle roulait à 200 kms/h, a moitié saoule en centre ville et qu'elle s'était envolé 5 stops à la suite tous feux éteints!!! Un peu de nuance messieurs svp....
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Utilisateur anonyme
Modifié le 3 juil. 2018 à 15:22
olivier soyont sérieux n'as tu jamais et ceux par inavertance mis ta vie et celle des autre usager par manque de concentration ou une sptupide erreur ou un simple oublie parceque tu était dans la lune voyont cette dame ne c'est pas arreter au stop qui je l'espere était non voulue de sa part elle va payer une forte amende et 4 point la punition est semble t-il assez sévère tu ne trouve pas effectivement je te l'accorde ce manque de concentration aurais pu lui couter plus chère a elle et au autre mais ce n'est pas le cas alors arretons de la culpabiliser
Pour info hier soir sur une chaine de la TNT il passait un reportage sur les accident de la route il y a de poid de mesure tu vois un mec a griller un feu rouge en ville n'as meme pas essayer de freiner aucune trace de freinage au sol il roulait a vive allure (+100km/h) et tentative de fuite bilan une gamine a été procheter a 17 metre 8 jours de coma 1 ans de réeducation le mec lui ne c'est même pas presenter a l'audience requisitoire de l'avocat général 2 ans de sursi et 500 euro d'amende meme pas de suspension de permis c'est grave non
que la tu vois elle a oublié (c'est grave je l'accorde) de s'arreter ou a fait comme on le dit un stop non marqué et tu voudrais lui en metre plein la tronche
enfin le principal est que tout vas bien pour elle et les autre usager et que ce manque de concentration n'as rien engendré ormis une amende et retrait de points voir une supention c'est deja assez meme si il faudra a l'avenir qu'elle fasse attention je le rappel pour elle c'était la premiere foie et il me semble plus pas etourderie que fais expres
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moi tout ce que je peux dire j ai 40 ans de permis jamais eu probleme je me suis fait arreter pour un stop soit disant pas marquer moi je vous le dit a force de rouler doucement de toujours regarder derriere toujours avoir peur de faire un oublie de chez pas quoi on deviend tous des mongolitos on se suit tous comme des abrutis et tous les gens qui sont un peu différents se font casser voir retrait de permis il faudrait que le gouvernement comprenne que la crise viend de la des chomeurs ,des assisters des gens qui sont resigners et plus de courage d attaquer et de vivre tout simplement 2000 mort sur les route la cigarette 70000 et 10000 les suicides etcetc au abrutis l qui crois que la voiture tue mais par contre un super impot
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Utilisateur anonyme
11 sept. 2009 à 06:46
bonjour , non ,seulement des points en moins et une amende,pour le passage au tribunal il faut plusieurs infraction,mais il faut aller voir sur internet dans retrait des points et tout est expliquer.
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j'ai eu un accident il y a 3 semaines une personne a grillé un stop et m'a coupé la route résultat ma voiture hors d'usage j'ai eu 8 jours d'arrêt de travail .que risques cette personne? merci de me répondre
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Utilisateur anonyme
31 oct. 2009 à 12:45
non simplement votre permis sera allégé de 4 points et votre porte monnaie de 90 euros si c'est kla premiere fois mais il ne faudrait pas réiterer ça trop souvent.a bon entendeur!
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Utilisateur anonyme
13 déc. 2010 à 22:20
bilan tu as eu quoi au final
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bonjour
j'ai eu la même chose il y ya 1 semaine!!!a 2h30 du matin!!! ils mon coller cas a je sais même pas a quoi ca correspond!!!!tu peux me dire la fin de ton stop grillé stp?
merci
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Bein moi j'ai eu du bol parce que j'ai eu que 22 euros et pas de points retirés pour un stop grillé devant les gendarmes de la BMO qu'étaient à une intersection. Vu que j'ai un peu parlementé (des raisons personnels), ils ont été compréhensif et donc sur le PV, j'ai eu une autre infraction indiqué que celle commise (d'ou juste les 22 euros) . Y'a des jours comme ça ou on tombe sur des gendarmes sympas et compréhensifs !
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idem!!! J'ai grillé un stop devant le nez de 2 motards ; Elle m'a annoncé 4points en moins et 90e d'amende ; elle a vu que gt dégouté et que je n'étais pas "dans mon assiette" (gastro et grosse envie de vomir) ; elle m'a demandé si ça allait (je devais vraiment pâlir lol) ; elle m'a laissé repartir sans aucune amende ni retrait de points (juste un petit sermont bien mérité!!!). Certains sont humains... c'est réconfortant de voir ça de nos jours...
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bien fait
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faut respecter
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