Un scooter a t-il le droit de rouler sur une pIste cyclabe?

Résolu
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 patrick -
Un scooter a t-il le droit de rouler sur une pIste cyclabe?
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2 réponses

OUI OUI ET OUI

ced à partiellement raison seulement "PARTIELLEMENT"

il faut lire cet article du code de la route jusqu'au bout.
L'art. R431-9 du code de la route précise : «Par dérogation
aux dispositions de l'article R110-2, les conducteurs de
cyclomoteurs à deux roues, sans side-car ni remorque
peuvent être autorisés à emprunter les bandes et pistes
cyclables par décision de l'autorité investie du pouvoir de
police », le panneau C 113 (ou B22a) est alors complété
par un panonceau M4d2.
ATTENTION C'EST VRAI SEULEMENT DANS LE CAS OU UNE DEROGATION A ETE FAITE PAR LE POUVOIR DE POLICE ( pour une ville c'est le maire) ET EN PRESENCE DES PANNEAUX CITES SURTOUT LE M4d2 SINON UN SCOOTER N' A PAS LE DROIT DE ROULER SUR UNE PISTE CYCLABLE.

non et heureusement

NONNNNNNNNNNNN !!!! la réponse et dans l'intitulé "piste CYCLABLE " donc interdit à tous engins motorisée!!!!!!
> Utilisateur anonyme
Une motoCYCLEtte, un CYCLomoteur... Evidement non, l'éthymologie n'est pas la raison...
Merci d'éviter de répondre à des question juriques quand on n'a pas d'article de Loi sous la main... Et quand on croit les gens assez cons pour ne pas avoir lu "l'intitulé" on écrit le verbe être à la 3ème personne du singulier avec un S et les engins motorisés sans E inutile... Entre autre...
> blabla
oui blabla quand on ne sait pas on ne parle pas c'est vraiment la honte ton intervention, tu ne verifies même pas avant de parler

la plus part des réponses confirment L'INTERDICTION!! Désolé pour Mr cotton,mais aucun véhicule à moteur,immatriculé ou pas,ne doit se trouver sur les pistes cyclables,RESERVEES AUX SEULS VELOS OU ENGINS SANS MOTEURS. Depuis peu, il existe une tolérance pour les vélos à moteur électrique ou engins similaires.

s'il n'est pas immatriculé non seulement il a le droit mais il est OBLIGE de circuler sur les pistes cyclables et donc également limité par la loi à .....50km/h mais là nous revons tres fort !