Immatriculé une Peugeot 101
Coco7272
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6 févr. 2019 à 12:02
gt.55 Messages postés 17221 Date d'inscription lundi 9 mai 2016 Statut Contributeur Dernière intervention 15 avril 2022 - 6 févr. 2019 à 14:21
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gt.55
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15 avril 2022
604
Modifié le 6 févr. 2019 à 14:23
Modifié le 6 févr. 2019 à 14:23
Bonjour,
Oui, c'est possible...
Voir ici : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur
"Les pièces à fournir sont :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- un justificatif d’identité en cours de validité,
- un justificatif de domicile de moins de six mois,
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou
la facture du véhicule ou
l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule."
Peugeot doit pouvoir vous fournir un duplicata du certificat de conformité sur simple demande...
Cdt
Aide-toi, et j'essayerai de t'aider... si je peux !
Oui, c'est possible...
Voir ici : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur
"Les pièces à fournir sont :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- un justificatif d’identité en cours de validité,
- un justificatif de domicile de moins de six mois,
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou
la facture du véhicule ou
l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule."
Peugeot doit pouvoir vous fournir un duplicata du certificat de conformité sur simple demande...
Cdt
Aide-toi, et j'essayerai de t'aider... si je peux !