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Modifié le 6 févr. 2019 à 14:23
Modifié le 6 févr. 2019 à 14:23
Bonjour,
Oui, c'est possible...
Voir ici : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur
"Les pièces à fournir sont :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- un justificatif d’identité en cours de validité,
- un justificatif de domicile de moins de six mois,
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou
la facture du véhicule ou
l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule."
Peugeot doit pouvoir vous fournir un duplicata du certificat de conformité sur simple demande...
Cdt
Oui, c'est possible...
Voir ici : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-cyclomoteur
"Les pièces à fournir sont :
- la demande de certificat d’immatriculation ;
- un justificatif d’identité en cours de validité,
- un justificatif de domicile de moins de six mois,
- le justificatif de propriété (certificat de cession ou facture établie par le vendeur) ;
- le certificat de conformité original ou à défaut :
le duplicata du certificat de conformité délivré par le constructeur ou son représentant en France ou
la facture du véhicule ou
l’attestation d’assurance sous réserve que ces pièces comportent au moins le genre, la marque, le type et le numéro d’identification du véhicule."
Peugeot doit pouvoir vous fournir un duplicata du certificat de conformité sur simple demande...
Cdt