Bonjour,
Je me pose une question concernant quelque chose que j'ai remarqué dans ma commun (73 Moutiers, en Savoie). Devant la poste un panneau indique que le stationnement est réglementé par disque, de 8h à 19h, avec une durée maximale de 30 min. Or le marquage au sol est vert ...
Avant le marquage était blanc et c'était une zone de stationnement noramle, sans durée limitée.
Je me suis garée sur ces places il y a quelques jours, et n'ayant pas fait attention à cette nouveauté je n'ai pas mis mon disque et je suis restée plus de 30 min, je n'ai vu le panneau et le nouveau marquage qu'après.
Si jamais je venais à recevoir un PV puis-je contester ? Une zone bleue peut-elle être identifiée par un marquage vert ?
J'ai toruvé quelques textes mais rien de précis.. où il est écrit que le marquage en zone bleue est "souvent" de couleur bleue aussi, mais peut être blanc ... En tous cas rien sur du mrquage vert. je n'ai pas trouvé d'arrêté municipal non plus, mais peut-être qu'il faudrait voir cela en mairie je ne sais pas. Quelqu'un peut-il m'en dire plus ?!
Merci par avance !
Effectivement, certaines communes ont recours à des marquages de couleurs différentes pour identifier les différentes durées autorisées en zone "bleue" (stationnement gratuit mais avec le disque obligatoire)...
Il peut s'agir par ex. de 30 minutes en zone rose, 1 heure en zone jaune, 2 heures en zone verte...
Les durées par code couleur sont théoriquement définies par un arrêté municipal, il doit exister des panneaux expliquant ces codes, et il existe parfois des plans de la ville avec ce zonage...
C'est un vrai casse-tête pour les touristes ou les gens de passage lorsque l'affichage n'est pas clair !
Comme il s'agit d'usage locaux, ils diffèrent d'une commune à l'autre et on ne sait pas toujours à quoi s'en tenir...
Par contre, c'est bien à la mairie, ou au niveau de la police municipale, qu'il faut vous renseigner pour avoir le décodeur !
Bonsoir,
Merci beaucoup pour votre réponse ! C’est vrai que c’est un peu complexe !
Les panneaux indiquent juste une durée limitée mais pas d’histoire de couleur selon les zones.
En cas de besoin je me renseignerai quant à l’existence éventuelle d’un arrêté municipal à ce sujet.
Merci encore !
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Merci beaucoup pour votre réponse ! C’est vrai que c’est un peu complexe !
Les panneaux indiquent juste une durée limitée mais pas d’histoire de couleur selon les zones.
En cas de besoin je me renseignerai quant à l’existence éventuelle d’un arrêté municipal à ce sujet.
Merci encore !