Certificat de conformité
Gwen
-
20 juil. 2017 à 18:39
Daisy_2512 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 23 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 27 juillet 2017 - 23 juil. 2017 à 21:00
Daisy_2512 Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 23 juillet 2017 Statut Membre Dernière intervention 27 juillet 2017 - 23 juil. 2017 à 21:00
A voir également:
- Perte certificat de cession forum
- Certificat de cession a imprimer - Guide
- Vente de ma voiture certificat de cession - Guide
- Demande de certificat d'immatriculation - Accueil - Immatriculation
- Certificat de non gage - Guide
- Declaration perte permis - Guide
2 réponses
gt.55
Messages postés
17221
Date d'inscription
lundi 9 mai 2016
Statut
Contributeur
Dernière intervention
15 avril 2022
600
20 juil. 2017 à 22:07
20 juil. 2017 à 22:07
Bonjour,
Et si vous posiez directement la question à la préfecture ?
Cdt
Et si vous posiez directement la question à la préfecture ?
Cdt
Daisy_2512
Messages postés
3
Date d'inscription
dimanche 23 juillet 2017
Statut
Membre
Dernière intervention
27 juillet 2017
23 juil. 2017 à 21:00
23 juil. 2017 à 21:00
Bonsoir,
La nécessité d'un certificat de conformité pour un véhicule dépend de plusieurs critères.
Voici un article qui devrait répondre à votre question,
https://www.euro-conformite.com/obligation-de-certificat-de-conformit%C3%A9-europ%C3%A9en
Cdt,
La nécessité d'un certificat de conformité pour un véhicule dépend de plusieurs critères.
Voici un article qui devrait répondre à votre question,
https://www.euro-conformite.com/obligation-de-certificat-de-conformit%C3%A9-europ%C3%A9en
Cdt,