Bonjour,
J'ai grillé un feu rouge avec une voiture qu'on m'a prêtée. Comment faire pour ne pas léser son propriétaire en évitant autant que possible un gros coup de baton
C'est le titulaire de la carte grise qui reçoit l'avis de contravention et ce titulaire de la carte grise n'est pas forcément le propriétaire, la CG n'est pas un titre de propriété.
@ Fransoué,
Le plus simple est que celui qui a reçu l'avis de contravention conteste avoir été le conducteur et te dénonce. Tout est expliqué au dos de son avis de contravention. Son avis sera annulé et tu en recevras un à ton nom avec la possibilité de payer le montant minoré de 90 €.
