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snocky.
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11 févr. 2016 à 19:04
11 févr. 2016 à 19:04
Bjr,malheureusement pour vous votre parole ne vaut rien par rapport à celle de nos amis de la marée chaussé
Les automobilistes ont souvent, face à un STOP, l'impression de s'arrêter mais l'arrêt n'est pas franc, les roues continuent de tourner et ils transforment de STOP en un Céder le passage d'où la verbalisation par les policiers ou les gendarmes.
@ pascalana, tu n'as pas reçu une amende de 90 €, tu as reçu une amende de 4e classe et les 90 € ne sont que le montant minoré à condition que tu payes sous 15 jours et ces 15 jours débutent le jour de l'envoi de ton avis de contravention qui marqué sur cet avis. Passé ce délai, et jusqu'au 45e jour inclus, ce montant devient forfaitaire à 135 € mais dès le 46e jour, il passe à 375 €.
Tu veux contester dis-tu ? c'est ton droit mais avec quels arguments ? Le procès verbal de constatation fera foi devant le juge car le verbalisateur est assermenté et, entre ta version et celle de l'agent assermenté le juge ne pourra que retenir la seconde, il n'aura pas d'autres choix à moins que tu n'apporte, au tribunal, la preuve formelle et irréfutable que ce n'était pas toi qui conduisait or, tu as été intercepté, c'est ton permis de conduire que tu as présenté ainsi que les papiers de ta voiture, alors un tel argument est impossible.
Que risques-tu ?
- à l'heure actuelle : le montant de l'amende et 4 points, c'est tout,
- si tu contestes : une amende de 150 € mini à 750 € maxi, une suspension de ton permis ne pouvant excéder 3 ans et 4 points.
Pour les 4 points, ils ne te seront retirés que lorsque le dossier sera clôt soit par le paiement de l'amende soit une fois que le jugement sera devenu définitif. Pour récupérer ces 4 points il te faudra soit attendre 3 ans après la date d'effet de retrait des points soit, une fois les points retirés (surtout pas avant ce retrait) faire un stage qui te permettra de récupérer ces 4 points sans avoir à attendre les 3 ans.
Tu as maintenant les éléments en mains, tu sais où sont tes intérêts, à toi de faire ton choix.
@ pascalana, tu n'as pas reçu une amende de 90 €, tu as reçu une amende de 4e classe et les 90 € ne sont que le montant minoré à condition que tu payes sous 15 jours et ces 15 jours débutent le jour de l'envoi de ton avis de contravention qui marqué sur cet avis. Passé ce délai, et jusqu'au 45e jour inclus, ce montant devient forfaitaire à 135 € mais dès le 46e jour, il passe à 375 €.
Tu veux contester dis-tu ? c'est ton droit mais avec quels arguments ? Le procès verbal de constatation fera foi devant le juge car le verbalisateur est assermenté et, entre ta version et celle de l'agent assermenté le juge ne pourra que retenir la seconde, il n'aura pas d'autres choix à moins que tu n'apporte, au tribunal, la preuve formelle et irréfutable que ce n'était pas toi qui conduisait or, tu as été intercepté, c'est ton permis de conduire que tu as présenté ainsi que les papiers de ta voiture, alors un tel argument est impossible.
Que risques-tu ?
- à l'heure actuelle : le montant de l'amende et 4 points, c'est tout,
- si tu contestes : une amende de 150 € mini à 750 € maxi, une suspension de ton permis ne pouvant excéder 3 ans et 4 points.
Pour les 4 points, ils ne te seront retirés que lorsque le dossier sera clôt soit par le paiement de l'amende soit une fois que le jugement sera devenu définitif. Pour récupérer ces 4 points il te faudra soit attendre 3 ans après la date d'effet de retrait des points soit, une fois les points retirés (surtout pas avant ce retrait) faire un stage qui te permettra de récupérer ces 4 points sans avoir à attendre les 3 ans.
Tu as maintenant les éléments en mains, tu sais où sont tes intérêts, à toi de faire ton choix.
