Franchissement stop

didier - 16 nov. 2015 à 16:41
 Tisuisse - 17 nov. 2015 à 08:17
Bonjour,
en sortant de mon boulot à 25 mètres il y a un stop ,je n'ai pas marquer de temps d'arrêt significatif la gendarmerie ma rattraper et ma signaler l 'erreur,contesté verbalement,mais ils ne m'ont pas délivrer le moindre pv ,celui reçu ne peut il pas être contesté ? je n'ai aucun document officiel m'indiquant la faute ni indication de perte de points pensant qu'ils me faisaient une fleur un vendredi soir
si quelqu'un peu me répondre
merci

1 réponse

snocky. Messages postés 28461 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 31 janvier 2023 4 631
16 nov. 2015 à 17:16
Bjr, avec un peu de chance ils sont censés etre occupé a autre chose en ce moment.....On nous rabache qu'on ne peut pas mettre un flic derriere chaque terroriste, c'est vrai, mais si on occupait déjà ceux qu'on a a protéger et servir et pas a traquer sans relache le mec qui s'arrête pas 3s a un stop ou qui roule a 117 au lieu de 110 on y verra déjà plus clair, non?
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Bonjour,

Un STOP est un STOP, pas un céder-le-passage donc l'arrêt toit être total et franc, les roues doivent impérativement être totalement immobilisées. Ce type d'infraction peut très bien être relevé "à la volée" (L121-1 à L121-3 du CDR) donc les gendarmes ont très bien pu relever la plaque du conducteur et le PV sera adressé au titulaire de la carte grise (délai moyen, une quinzaine de jours). Lors de l'interpellation du conducteur, les bleus relèvent les infos nécessaires et font tranquillement, une fois revenus à leurs bases, le PV et l'avis de contravention sera adressé par le CACIR de Rennes. Ils ne sont absolument pas tenus de remettre quoi que ce soit au conducteur au moment de son interception.
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