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Madame fleuri

fleuri - 29 oct. 2015 à 09:56
 Tisuisse - 30 oct. 2015 à 06:58
Bonjour,
j ai franchi un feu rouge sans l avoir remarquer,
je suis convoquer devant un juge quel est la sanction pour un nouveau permis d un ans.
merci
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1 réponse

Réponse 1 / 1
renard31 Messages postés 6185 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 1 723
29 oct. 2015 à 11:58
bonjour

si vous êtes convoquée devant un juge , c'est le juge qui décidera pour l'amende
au niveau retrait de points , c'est d'office 4 points
donc un conseil , après la sanction du juge faites rapidement un stage , vous récupèrerez 4 points , sinon à la prochaine infraction plus de permis.

cdlt
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Tisuisse
30 oct. 2015 à 06:58
Non pour le stage. En effet, une fois les 4 points retiré, le probatoire recevra une LR, la 48N, dui SNPC et c'est avec cette lettre qu'il ira faire le stage, récupérera les 4 points perdus et pourra se faire rembourser le coût de son amende par le Trésor Public. Par contre, il restera avec un capital maxi possible de 6 points jusqu'à la fin de sa période de probatoire, il ne pourra pas recevoir les points bonus à chaque anniversaire de son permis.
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