2 amendes par un seul agent
smailous
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 15 juillet 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
15 juillet 2015
-
15 juil. 2015 à 10:21
smailous Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 15 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2015 - 15 juil. 2015 à 15:42
smailous Messages postés 4 Date d'inscription mercredi 15 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 juillet 2015 - 15 juil. 2015 à 15:42
Bonjour,
j etais verbalisé 2 fois pour le même agent une pour conduite a une vitesse execive eu egard aux circonstances et l autrepour franchissement d une ligne continue par le conducteur d une vehicule.
est ce que je peux contesterl une des deux amendes et merci a tout le monde
j etais verbalisé 2 fois pour le même agent une pour conduite a une vitesse execive eu egard aux circonstances et l autrepour franchissement d une ligne continue par le conducteur d une vehicule.
est ce que je peux contesterl une des deux amendes et merci a tout le monde
A voir également:
- 2 amendes a 2 minutes d'intervalles
- Amende stationnement 10 minutes - Accueil - Amendes
- Cable type 2 - Guide
- Problème centralisation clio 2 - Forum Mécanique, entretien et pannes
- Défaillance electronique scenic 2 - Forum Mécanique, entretien et pannes
- Defaillance electronique megane 2 ✓ - Forum Mécanique, entretien et pannes
4 réponses
Paul-Bernard
Messages postés
55429
Date d'inscription
vendredi 13 avril 2012
Statut
Modérateur
Dernière intervention
2 avril 2025
128
15 juil. 2015 à 11:36
15 juil. 2015 à 11:36
Bonjour smailous.
Et si vous aviez en plus été ivre, vous auriez eu une troisième amende, toujours par le même agent, pour conduite en état d'ivresse!
Les amendes, c'est une par infraction! Pas comme au supermarché: "un acheté, un gratuit"!
Et si les infractions ont été constatées par le même agent, il est normal que ce soit ce même agent qui dresse procès-verbal.
Il n'y a donc rien à contester là-dessus, à moins que vous ne prétendiez n'avoir pas franchi la ligne continue, ou n'avoir pas roulé trop vite par rapport aux circonstances.
Cordialement.
Et si vous aviez en plus été ivre, vous auriez eu une troisième amende, toujours par le même agent, pour conduite en état d'ivresse!
Les amendes, c'est une par infraction! Pas comme au supermarché: "un acheté, un gratuit"!
Et si les infractions ont été constatées par le même agent, il est normal que ce soit ce même agent qui dresse procès-verbal.
Il n'y a donc rien à contester là-dessus, à moins que vous ne prétendiez n'avoir pas franchi la ligne continue, ou n'avoir pas roulé trop vite par rapport aux circonstances.
Cordialement.
labricole47
Messages postés
23006
Date d'inscription
samedi 14 décembre 2013
Statut
Modérateur
Dernière intervention
3 avril 2025
630
15 juil. 2015 à 10:27
15 juil. 2015 à 10:27
bonjour
non vous avez deux infractions donc deux pv
non vous avez deux infractions donc deux pv
smailous
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 15 juillet 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
15 juillet 2015
15 juil. 2015 à 10:44
15 juil. 2015 à 10:44
oui deux amendes
smailous
Messages postés
4
Date d'inscription
mercredi 15 juillet 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
15 juillet 2015
15 juil. 2015 à 10:45
15 juil. 2015 à 10:45
par le meme agent et meme minute
15 juil. 2015 à 15:42