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3 réponses
renard31
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dimanche 2 novembre 2014
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19 décembre 2024
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25 déc. 2014 à 00:04
25 déc. 2014 à 00:04
bonjour
tout dépend du nombre de points qu'il te reste
tout dépend du nombre de points qu'il te reste
Bonjour
Retrait de six points, maintenant en fonction du nombres de points qu'il faut reste, faire un stage de récupération de points
Retrait de six points, maintenant en fonction du nombres de points qu'il faut reste, faire un stage de récupération de points
2 réponses à la demande d'origine et ces 2 réponses sont fausses.
STOP non respecté => amende de 4e classe.
Si le conducteur ne conteste pas, si le contrôle se passe bien, l'agentr verbalisateur va cocher la case 4 poyr l'infraction. Le conducteur va payer le montrant de l'amende, il perdra ensuite ses 4 points (et non 6 comme dit par erreur précédemment) et l'affaire sera close. De ce fait, il n'y aura pas de suspension du permis.
Si le contrôle se passe mal et que l'agent verbalisateur coche la case A, donc envoie le conducteur devant la juridiction, ou si le conducteur conteste et que l'OMP l'envoie devant le tribunal, là, l'amende sera plus élevée (maxi 750 €), le juge fixera une suspension du permis (maxi possible 3 ans) puis, une fois le jugement devenu définitif, il perdra ses 4 points.
STOP non respecté => amende de 4e classe.
Si le conducteur ne conteste pas, si le contrôle se passe bien, l'agentr verbalisateur va cocher la case 4 poyr l'infraction. Le conducteur va payer le montrant de l'amende, il perdra ensuite ses 4 points (et non 6 comme dit par erreur précédemment) et l'affaire sera close. De ce fait, il n'y aura pas de suspension du permis.
Si le contrôle se passe mal et que l'agent verbalisateur coche la case A, donc envoie le conducteur devant la juridiction, ou si le conducteur conteste et que l'OMP l'envoie devant le tribunal, là, l'amende sera plus élevée (maxi 750 €), le juge fixera une suspension du permis (maxi possible 3 ans) puis, une fois le jugement devenu définitif, il perdra ses 4 points.
