Suspention de permis

cb - 24 déc. 2014 à 18:00
 Tisuisse - 26 déc. 2014 à 07:25
Bonjour,
je voudrait savoir si cest vra que l'on risque une suspention de permis pour avoir grillé un stop
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3 réponses

renard31 Messages postés 6064 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 mai 2024 1 698
25 déc. 2014 à 00:04
bonjour

tout dépend du nombre de points qu'il te reste
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Bonjour
Retrait de six points, maintenant en fonction du nombres de points qu'il faut reste, faire un stage de récupération de points
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2 réponses à la demande d'origine et ces 2 réponses sont fausses.

STOP non respecté => amende de 4e classe.

Si le conducteur ne conteste pas, si le contrôle se passe bien, l'agentr verbalisateur va cocher la case 4 poyr l'infraction. Le conducteur va payer le montrant de l'amende, il perdra ensuite ses 4 points (et non 6 comme dit par erreur précédemment) et l'affaire sera close. De ce fait, il n'y aura pas de suspension du permis.

Si le contrôle se passe mal et que l'agent verbalisateur coche la case A, donc envoie le conducteur devant la juridiction, ou si le conducteur conteste et que l'OMP l'envoie devant le tribunal, là, l'amende sera plus élevée (maxi 750 €), le juge fixera une suspension du permis (maxi possible 3 ans) puis, une fois le jugement devenu définitif, il perdra ses 4 points.
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