Accident
Ewilan13
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renard31 Messages postés 5984 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2024 - 10 nov. 2017 à 20:13
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renard31
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10 nov. 2017 à 20:13
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Bjr
Existe-il des textes légiférant la conformité d'une voiture.
si c'est une voiture pour handicapé , elle doit être conforme ; car les aménagements pour handicapés sont réalisés par des sociétés spécialisées qui délivrent une conformité pour obtenir la carte grise.
d'autre part si vous achetez ce véhicule , il faudra repasser par une société spécialisée qui la remettra en conformité comme une voiture normale et délivrera un certificat de conformité.
quand au problème dû à l'accident , c'est au propriétaire du véhicule de s'en "" demm...der "" ; c'est son problème.
tout véhicule doit être assuré.
vous avez effectué un essai chez un particulier , ce particulier se devait d'être assuré
vous arrêtez toute discussion le propriétaire doit prendre ses responsabilités.
Existe-il des textes légiférant la conformité d'une voiture.
si c'est une voiture pour handicapé , elle doit être conforme ; car les aménagements pour handicapés sont réalisés par des sociétés spécialisées qui délivrent une conformité pour obtenir la carte grise.
d'autre part si vous achetez ce véhicule , il faudra repasser par une société spécialisée qui la remettra en conformité comme une voiture normale et délivrera un certificat de conformité.
quand au problème dû à l'accident , c'est au propriétaire du véhicule de s'en "" demm...der "" ; c'est son problème.
tout véhicule doit être assuré.
vous avez effectué un essai chez un particulier , ce particulier se devait d'être assuré
vous arrêtez toute discussion le propriétaire doit prendre ses responsabilités.
snocky.
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10 nov. 2017 à 15:07
10 nov. 2017 à 15:07
Bjr, c'est votre ami qui conduisez non?et allez prouver qu'elle n'a pas eu les bonnes informations. ..