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Permis conduire alcool [Fermé]

Posez votre question Ghis44 - Dernière réponse le 24 mars 2017 à 13:28 par stf_frmu
Bonjour,
Bonjour suite à un accident en voulant éviter un animal je suis parti dans le fossé . Les pompiers et gendarme sont venu j'ai rien du tout et j'ai été contrôlé positif à l'alcool , j'ai donc suivi les gendarmes sans soucis et souffler dans l'ethylometre et la 0.88 mg d'air expirée. Première fois de ma vie je boie au temps et sa sera clairement la dernière. J'ai été suspendu 6 mois par la préfecture et je passe au tribunal d'ordonnance pénal et délictuelle au mois de Mars le 23. J'ai pas de casier du tout je n'ai jamais rien fait de ma vie et je suis en permis probatoire depuis 2 ans et 11 mois et j'ai 8 point aujourd'hui car j'ai perdu 1 point au cours de 1ans et demie pour excès de vitesse de 96km au lieu de 90 retenu 91. Je vais passer un stage pour avoir 4 point pour que mon capital soie à 12. J'ai obtenu le permis le 20 février. Qu'es que je risque réellement au tribunal ? Annulation du permis ou pas ? Grosse suspension de plus 6 mois ? Suis je juger en temps que probatoire ou pas ? Merci de vos réponse sil vous plait.
Sachez par contre que l'alcool es arrêter définitivement que je suis impardonnable.
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bjr a tous

je crois que le problème a été traité en long et en large.
toutes les infos nécessaire ont été communiqué.
maintenant ce n'est que de la répétition de chose déjà dite, donc je ferme le post

cordialement
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@ Ghis44,

Réponses à tes questions.

Dans la mesure où tu ne seras pas jugé avant la fin de ton probatoire, ton capital points, au 19 février prochain, sera de 8 points sur 8 et au 20 février deviendra 8 points sur 12, il est donc inutile de faire un stage avant la fin de ton probatoire car ce stage ne t'apportera aucun point. Lorsque, à compter du 21 ou 22 février, tu auras constaté sur le site télépoints que tu es à 8 sur 12, alors, là, tu pourras faire ton stage pour passer à 12 points sur 12.

En ce qui concerne les sanctions pénales, le maxi que tu risques, en sachant que ces maxi ne sont jamais prononcés, sont :
- amende : 4.500 €
- suspension judiciaire et non aménageable de ton permis, toutes catégories confondues, 3 ans,
+ des peines annexes possibles dont le stage mais, dans ce cas, sans récupération des 4 points (d'où l'utilité de faire ton stage AVANT le prononcé du jugement).
Une fois le jugement devenu définitif, tu perdras les 6 points liés à l'infraction et comme cette infraction a eu lieu pendant la période probatoire, tu recevras du SNPC, la LR 48N t'imposant un stage, que tu feras dans le délai de 4 mois de cette LR, pour récupérer 4 points sur les 6 ET te faire rembourser le montant de ton amende par le Trésor Public.
Enfin, si tu es jugé par Ordonnance pénale délictuelle, tu auras 45 jours pour y faire opposition et demandé à être jugé en audience. Sache quand même qu'une ordonnance pénale est toujours plus clémente qu'un jugement en audience. Si tu ne fais pas opposition et que tu acceptes les sanctions, en payant l'amende dans les 30 jours de cette ordonnance tu bénéficiera d'un rabais de 20 % sur le montant de l'amende et des frais de procédure.

Est-ce cela qui t'a été expliqué par les avocats ?
Tisuisse- 31 janv. 2017 à 18:41
De toute façon, il y aura le retrait des 6 points une fois que le jugement rendu sera devenu définitif. Comme ce retrait de points n'est pas une sanction pénale (c'est la conséquence administrative de l'infraction commise), personne ne vous parlera à l'audience.
Ghis44- 31 janv. 2017 à 18:47
Oui je sais tout sa. Je verrais bien le jours du jugement...
Ghis44- 5 févr. 2017 à 21:44
Si je fait pour être a 12 sur 12 avant le jugement c'est possible ? Car j'ai peur qu'il me retire 8 point.... Mais si après je reçois la lettre 48n sa va faire 2 stage dans l'année c'est possible ?
stf_frmu 25525Messages postés mercredi 22 février 2012Date d'inscription ModérateurStatut 25 mars 2017 Dernière intervention - 5 févr. 2017 à 21:58
cela a déjà été expliqué plus haut par tisuisse.
relisez tout depuis le début !
Tisuisse Ghis44 - 9 févr. 2017 à 08:18
Le juge ne retire pas les points, ce n'est pas dans ces attributions ni dans celui du tribunal. Les points ne seront retirés par le SNPC qu'une fois le jugement devenu définitif et encore avec un délai de plusieurs semaines et, comme l'ordinateur du FNPC ne revient jamais en arrière, les points seront retirés sur le capital points qui sera affiché sur ton compte au jour du traitement de ta fiche par les fonctionnaires du SNPC.

SNPC => Service National des Permis de Conduire. Il dépend du Ministère de l'Intérieur et du Ministère des Transports.
FNPC => Fichier National des Permis de Conduire, c'est l'ordinateur du SNPC.
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D'accord merci de tes réponses. J'en n'es juste une dernière question es ce que accident tout seul petit fossé évitant un animal + alcool c'est une infraction simultanée ?
Ghis44- 11 févr. 2017 à 13:16
D'accord merci de tes réponses
Ghis44- 14 mars 2017 à 12:09
Je n'ai pas le stage encorr je vais attendre la réponse du jugement pour le faire après vu qu'il vont me donner un satge obligatoire a faire pour que je récupère les 4 points
Tisuisse- 18 mars 2017 à 08:55
Attends de savoir si le tribunal, dans ses condamnations sur l'ordnnance pénale délictuelle t'impose, ou non, un stage.
Ghis44- 20 mars 2017 à 05:36
Je le serais le jour du jugement si j'en n'ai un ou pas si oui je le fait et si non je vais le faire aussi dans tout les cas je te tien au jus
Ghis44- 23 mars 2017 à 13:32
Je n'ai pas eu de stage obligatoire a faire par le tribunal donc je ne vais pas recevoir la lettre 4 ? j'ai toujours cette angoisse d'avoir un retrait de plus 6 point je ne sais pas pourquoi sinon je vais avoir une invalidation de permis car j'ai 8 point..
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Bjr,nous ne sommes pas le tribunal, mais selon toutes vraisemblances ce devrait frapper assez fort!
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Pourquoi frapper assez fort ?
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Tu répond à aucune des question. Je demande à des gens qui connaissent réellement et non pas à des gens qui disent n'importe quoi. J'ai eu des réponse avec plusieurs avocats et je voulais avoir vos avis.
snocky. 18501Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 26 mars 2017 Dernière intervention - 26 janv. 2017 à 22:43
Vs êtes bien gentil mais statiquement il est peu probable que vous tombiez ici sur le juge de votre affaire! Vs avez déconné (et grandement ) faut assumer maintenant
Ghis44- 26 janv. 2017 à 22:51
Je demande des avis tu comprend ?? Des gens qui on vécu ce genre de choses ! Et qui ta dit que j'assumais pas ??
Merci de ne pas répondre tes réponse ne sert à rien et tu n'y connais rien.
stf_frmu 25525Messages postés mercredi 22 février 2012Date d'inscription ModérateurStatut 25 mars 2017 Dernière intervention - 26 janv. 2017 à 23:16
bsr vous êtes ici sur un forum ou tout le monde a donc le droit de s'exprimer
snocky. 18501Messages postés mardi 11 octobre 2011Date d'inscription 26 mars 2017 Dernière intervention - 26 janv. 2017 à 23:25
Vu le personnage le juge va s'amuser. ....
Tisuisse- 24 mars 2017 à 09:33
Nous ne somme pas le Tribunal, ce n'est ni notre job ni notre droit.
Cela étant, je le rappelle à Ghis44, vu que sa période de probatoire est achevée, il faut vérifier soit sur le site telepoints, soit en demandant en préfecture son relevé intégral de points, quel est son solde de points à ce jour. Ensuite, on avisera pour le stage.

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