Stop glissé

Aymeric - 27 mai 2016 à 14:45
 Tisuisse - 28 mai 2016 à 11:44
Bonjour,
ce matin je suis passé à un stop que j'ai pris pour un céder le passage car je n'ai pas vu le panneau et je roulais très lentement j'avais une bonne visibilité et j'ai fais mes contrôles et les voitures étaient loin du coup je me suis engagé sans marquer l'arrêt je le reconnaît.
Les gendarmes m'ont arrêté et m'ont dit que j'avais grillé le stop je leur ai expliqué que je pensais que c'était un céder le passage et que les voitures étaient loin (j'avais franchement 2 fois le temps de passer). et ils m'ont dit que j'encoure 4 points de retrait et 135 euros d'amende.
Le fait qu'il est employé le terme d'encourir me fait espérer que je n'aurais pas les 4 points de retrait.
Il faut savoir que je suis en permis probatoire de 6 points. je n'ai pas contesté j'étais assez apeuré car je fais toujours attention et c'est la première fois que je me fais arrêter.
Puis-je avoir une indulgence de l'agent et n'avoir que 2 points ou c'est 4 points automatique?
Il ne m'a pas parlé des stages de rattrapage de point
merci pour votre réponse
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3 réponses

Bonjour,

Malheureusement, "stop glissé" n'existe pas dans le Code et la sanction pour un stop grillé est bien de 4 points. 2 points de moins correspond à d'autres infractions (petit excès de vitesse notamment) qui ne pourront pas se rapprocher de votre infraction. Attendez l'avis de contravention mais je pense hélas que vous n'aurez pas d'indulgence...
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renard31 Messages postés 6007 Date d'inscription dimanche 2 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 avril 2024 1 682
27 mai 2016 à 19:21
bonjour

vous aurez un retrait de 4 points du permis
et vous recevrez également une lettre 48 N qui vous signifiera le retrait de points et l'obligation de faire un stage dans les 4 mois pour récupérer ces 4 points.
il faudra bien garder ce courrier ainsi que l'attestation de stage , car en étant en période probatoire vous pourrez vous faire rembourser les 135 euros.

attention si vous ne faites pas le stage , vous serez en plus passible d'une nouvelle amende de 135 euros
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Il n'est pas dans les pouvoirs des gendarmes ou des policiers, de moduler le nombre de points retirés suite à une infraction. Comme dit précédemment, ce sera 4 points, pas 1 de + ni 1 de -. Le retrait des points n'est pas une sanction pénale c'est pourquoi, même en cas de passage au tribunal, ni les magistrats ni les avocats n'en parleront. Le retrait des points est la conséquence administrative de l'infraction commise une fois que la condamnation est devenue définitive.

Questions :
- à quelle date as-tu passé l'épreuve de conduite qui t'a octroyé le permis ?
- as-tu fait l'AAC ou non ?
- as-tu déjà eu au moins un autre retrait de point avant cette infraction ? si oui, à quelle date le, ou les, points ont été retirés ?

A réception de ces infos, nous étudierons la possibilité de retarder le retrait des points afin que tu puisses t'en sortir le mieux possible et je te donnerai ton calendrier d'évolution de tes points pour arriver à 12 sur 12.
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